Cela a toujours été la marque des régimes réactionnaires que de vouloir contrôler le corps des femmes ; politique nataliste dans les pays impérialistes touchés par le vieillissement de la population, politique raciste aussi qui prétend défendre la race blanche contre la prolifération des immigré(e)s et autres « étrangers ». Dans les pays « sous-développés », la préoccupation des gouvernements alliés de l’impérialisme est au contraire de bloquer l’explosion démographique par tous les moyens. On veut faire croire à la population que sa misère est due au nombre trop élevé d’enfants.
Les exemples sont multiples de gouvernements qui ont eu et ont recours à des moyens autoritaires et même policiers pour limiter le nombre des naissances. Le cas de l’Inde est le plus connu où Indira Gandhi a organisé la stérilisation forcée des populations mais il n’est bien sûr pas le seul. Au Brésil aussi où les jeunes de moins de 25 ans représentent 50% de la population, la stérilisation des femmes au moment d’un accouchement est pratique courante, en Amazonie particulièrement. Plus proche de nous géographiquement, la Tunisie réalise également la stérilisation forcée des femmes dans les hôpitaux...
Pourtant le droit de disposer de son corps librement n’est-il pas aussi élémentaire et fondamental que celui de pouvoir manger à sa faim, et de pouvoir exprimer librement ses opinions ?
Ceci est tellement vrai que dans les dix dernières années le droit à la contraception et à l’avortement libres et gratuits, le refus de la stérilisation forcée, ont été le moteur d’une formidable mobilisation des femmes dans la plupart des pays. Aujourd’hui encore, la lutte pour le droit à l’avortement libre et gratuit est au cœur des batailles féministes en Belgique et en Espagne par exemple où des procès contre des médecins qui pratiquent des avortements et des femmes qui ont avorté illégalement sont encore en cours. Aux USA aussi où la réaction prétend faire reconnaître qu’un fœtus est un être humain à part entière et interdire ainsi l’avortement.
De ce point de vue, les femmes qui ont massivement voté à gauche en mai et juin dernier et qui ont largement contribué à la défaite de Giscard étaient en droit d’attendre une toute autre politique du P. S. et du P. C. qui ont inscrit dans leurs programmes au moins le remboursement à 100% de l’avortement par la Sécurité sociale et le droit pour les femmes de disposer librement de leur corps.
D’ailleurs le gouvernement qui avait commencé par lancer une campagne d’information sur la contraception n’avait-il pas en mars dernier, à la veille du 8 mars, journée internationale de lutte des femmes, confirmé que l’avortement serait remboursé dès septembre 1982 à 75% ? �
AVORTEMENT
Pourtant, le 2 août dernier, P. Beregovoy, reniant ainsi tous les engagements précédents, annonçait le report sine die du remboursement de l’avortement par la Sécurité sociale. Cette décision souleva immédiatement une tempête de protestations plus ou moins virulentes, plus ou moins fermes mais unanimes sur un point : le remboursement est une mesure élémentaire de justice sociale dont on ne peut accepter la remise en cause. Seule la droite (et encore pas dans son ensemble) et l’extrême droite, se sont félicitées de la sagesse du gouvernement.
Des arguments fallacieux
Les raisons invoquées pour justifier ce retournement sont toutes plus inacceptables les unes que les autres ; le coût du remboursement, d’abord, argument d’ailleurs très rapidement abandonné par Bérégovoy lui-même qui dans une déclaration fameuse à Antenne 2 affirmait clairement que cette décision n’était pas liée à « une question d’argent ». Un examen même superficiel de l’aspect financier du dossier ne peut que confirmer cela. L’estimation approximative des dépenses provoquées par le remboursement à 75% de 250 000 I.V.G. est de 200 millions environ (une goutte d’eau dans le déficit de la Sécurité sociale). Mais ces dépenses, comme tout le monde l’a souligné, auraient été compensées par les « économies » réalisées par la diminution des avortements clandestins auxquels sont conduites des milliers de femmes qui ne parviennent pas à réunir la somme suffisante pour avorter à l’hôpital. Ces avortements on le sait entraînent souvent des complications dramatiques qui nécessitent l’hospitalisation.
Il faudrait aussi prendre en compte la fraude fiscale des cliniques privées qui réalisent les avortements tardifs de femmes qui faute de réunir l’argent à temps, ont dépassé le délai de 10 semaines et font souvent les frais d’un trafic financier honteux dans le secteur privé. Le seul argument considéré comme sérieux par Bérégovoy fut la nécessité de respecter les « différentes familles spirituelles » du pays ; mais avec une telle logique, jamais la peine de mort n’aurait été abolie ! l’argument est d’autant plus fallacieux qu’en novembre 81, un sondage de France-
Soir prouvait que 67% des Français (toutes familles spirituelles confondues justement) étaient favorables au remboursement. Alors de quoi s’agit-il ? de la hiérarchie catholique pour qui « l’enfant doit être protégé dès la conception » ou de « Laissez-les vivre » dont l’idéal féminin est la mère au foyer, soumise ?
Ceux-là, jamais, ne seront convaincus. Ceux-là sont hostiles à tout changement !
Un gage donné à la bourgeoisie
Malheureusement, la dernière décision du gouvernement d’amnistier les généraux putschistes de l’O.A.S. prouve que l’argumentation de P. Bérégovoy au sujet du remboursement de l’avortement ne doit pas être considéré comme le « dérapage » personnel d’un ministre exceptionnellement conservateur et rétrograde. Le gouvernement, dans une logique suicidaire, a décidé de donner à la bourgeoisie tous les gages de sa volonté de collaborer avec elle à tous les niveaux : le report du remboursement est un de ces gages, l’amnistie des anciens officiers de l’OAS en est un autre. Mais ce faisant, le gouvernement compromet les possibilités de changement. Ni les patrons, ni la droite ne se rallieront au gouvernement actuel. Leur objectif est de le faire partir.
Imposons le remboursement tout de suite...
Par contre, en trahissant les espoirs de millions de femmes qui comptaient sur la gauche pour voir enfin changer leur vie, le gouvernement prend le risque de les écœurer et même, dès les prochaines municipales de les faire basculer à droite. Il est donc vital de forcer le gouvernement à revenir sur sa décision. Des informations officieuses circulent déjà et laissent entendre qu’à la suite des protestations, notamment au sein même du parti socialiste, le gouvernement s’engagerait à mettre la question du remboursement à l’ordre du jour de la session de printemps du parlement, après les municipales. Mais outre le fait que les femmes n’ont aucune garantie que cette question ne sera pas de nouveau reportée comme elle l’a été précé-
AVORTEMENT demment de mois en mois et de session en session, nous disons que c’est maintenant et tout de suite que l’avortement doit être remboursé.
Peut-on admettre que chaque mois des milliers de femmes ne puissent avorter à l’hôpital faute d’argent ? Peut-on admettre que des jeunes faute d’argent conduisent à terme une grossesse non désirée et abandonnent ensuite leur enfant comme le leur conseille « Laissez-les vivre » ? Peut-on admettre que des femmes meurent des suites d’un avortement clandestin parce qu’elles n’avaient pas de ressources suffisantes ?
Nous savons que le remboursement à 75% ne résoudra pas l’ensemble des problèmes auxquels sont confrontées les femmes qui doivent interrompre une grossesse non désirée mais nous le répétons, il s’agit d’une mesure élémentaire de justice sociale remettant en cause un des aspects les plus scandaleux de la loi Veil-Pelletier : l’inégalité par l’argent.
Une seule garantie, la mobilisation
Se battre aujourd’hui pour que le gouvernement tienne ses promesses maintenant c’est créer les conditions pour que demain soient levées toutes les autres restrictions de la loi sur l’avortement. Comment croire que demain les femmes pourront avorter au-delà de 10 semaines, que les mineures n’auront plus besoin de l’autorisation de leurs parents, que les étrangères et les immigrées ne subiront plus aucune discrimination, si nous n’obtenons pas maintenant que le gouvernement revienne sur sa décision. La levée de ces autres restrictions implique en effet des dépenses autrement plus importantes que celles prévues pour le remboursement et des combats idéologiques autrement violents !
Il est possible d’obliger le gouvernement à revenir sur sa décision. Bérégovoy battant quelque peu en retraite, déclarait à l’émission RTL Le Monde du 12 septembre : « Nous en (du remboursement NDLR) discuterons avec ceux que cela concerne et en premier lieu avec les femmes et naturellement au
Les prises de position contre
Communiqués de presse :
Planning Familial : Nous apprenons ce jour, 2 août 82, par la presse que le gouvernement ne remboursera pas l’interruption volontaire de grossesse à l’automne 1982.
Le Mouvement Français pour le Planning Familial rappelle que le remboursement de l’interruption de grossesse est un minimum indispensable de justice sociale et de garantie contre tout abus financier.
Le Mouvement Français pour le Planning Familial avec d’autres organisations appelle à une mobilisation massive dès la rentrée et invite toutes celles et tous ceux qui sont favorables au remboursement de l’interruption de grossesse par la Sécurité Sociale à la rejoindre pour exiger du gouvernement qu’il tienne ses engagements.
CFDT le 3 août 82 :
Le remboursement par la Sécurité Sociale de l’Interruption volontaire de grossesse, ultime recours en cas d’échec de la contraception, est une revendication portée par la majorité des femmes et par la CFDT.
La levée de l’obstacle financier doit mettre fin à l’inégalité dans l’accès au droit à l’interruption volontaire de grossesse. Les engagements du président de la République et du gouvernement, notamment par la voix du premier ministre le 8 mars 1982, permettaient de penser que le remboursement de l’interruption volontaire de grossesse serait effectif à partir du mois de septembre. Aujourd’hui pour des raisons d’équilibre financier de la Sécurité Sociale, le gouvernement reporte à une date non déterminée l’application d’une décision qui, nous espérons n’est pas remise en cause.
Consciente de la nécessité de maîtriser les dépenses d’assurance de l’assurance maladie de la Sécurité Sociale, la CFDT ne peut, pour autant, accepter que les équilibres financiers conduisent à sacrifier une réforme liée au changement de condition des femmes dans la société. D’autres choix sont à faire.
Après le Conseil des Ministres du mercredi 28 juillet, la CFDT avait déclaré que lé financement de la Sécurité Sociale appelait une réforme profonde : les mesures de gestion au coup par coup ne sont pas une réponse adaptée à la complexité de ce problème.
La FEN le 8 septembre :
L’annonce de la mesure de report du remboursement de l’I VG par la Sécurité Sociale malgré les promesses gouvernementales, provoque une vive déception dans la FEN.
Consciente, certes, des problèmes de financement de la protection sociale dans notre pays, la Fédération de l’Education nationale estime regrettable que soit ainsi différée cette mesure prioritaire tant attendue par un très grand nombre de femmes.
Notre organisation réaffirme avec force son exigence que soit réellement reconnu d’urgence le droit absolu des femmes à disposer d’elles-mêmes.
Le secrétariat national aux luttes des femmes du P.S. :
Paris 4 août (AFP). — Le secrétariat national aux luttes des femmes du parti socialiste demande au gouvernement « de s’engager à déposer, dans des délais précis, le texte de loi permettant le remboursement par la Sécurité Sociale de l’Interruption Volontaire de Grossesse » (IVG).
Dans un communiqué publié mercredi pour commenter la décision d’ajourner le remboursement de l’IVG par la Sécurité Sociale, sein du gouvernement »... A condition toutefois que les femmes n’attendent pas mais se mobilisent.
Depuis des semaines est discutée dans le cadre de réunions unitaires ouvertes aux seules associations et organisations de masse mais pas aux organisations politiques, les modalités et le contenu de la mobilisation nationale du 23 octobre retenue comme journée de manifestation nationale à Paris avant même la décision du gouvernement, pour faire contre-poids à la mobilisation de la droite.
Aujourd’hui appellent à cette mobilisation nationale les organisations suivantes : le Planning familial au niveau national, la coordination nationale des groupes femmes, Choisir, l’URP CFDT etc. (cf. Encart). Malgré la présence de la direction de la FEN et de la direction confédérale de la CFDT à l’une des réunions unitaires, aucun syndicat au niveau national n’appelle à signer la pétition issue de ces réunions ou à participer aux manifestations du 23 octobre. Ceci est d’autant moins explicable de
La position gouvernementale
prévu initialement pour septembre, le secrétariat indique « en même temps, il doit tout mettre en œuvre pour améliorer les conditions actuelles, souvent insuffisantes ou mauvaises de pratique de l’IVG et pour poursuivre l’effort d’information sur la contraception ».
Les femmes du P. S. affirment « comprendre » qu’il « puisse être nécessaire de retarder l’application de cette mesure par souci de rigueur budgétaire, mais ce retard ne doit en aucun cas être signé d’une remise en cause » de ce projet. Enfin, le secrétariat national rappelle que le groupe parlementaire socialiste avait déposé en juin 1979 une proposition de loi prévoyant la gratuité des IVG. En attendant la réforme plus générale permettant cette gratuité, le remboursement de 1TVG est « un premier pas nécessaire », souligne le communiqué.
Le centre confédéral de la jeunesse CGT :
La décision du gouvernement de reporter le remboursement de 1TVG va accentuer l’injustice envers les jeunes. Cette mesure s’ajoutant aux autres décisions prises où il est fait appel aux assurés sociaux, perpétue les inégalités et ce sont les catégories sociales les plus défavorisées qui sont pénalisées.
Lutter pour rétablir l’équilibre financier de la Sécurité Sociale ne doit pas se faire sur le dos des travailleurs et notamment des jeunes. Nous appelons les jeunes, les femmes à faire entendre leurs voix pour exiger le remboursement des IVG dès le mois de septembre.
Le PSU :
A Radio Monte Carlo : « Ce report est un affront à ce qui avait été promis aux femmes. Je voudrais que l’entente cordiale entre les femmes et le pouvoir continue. Mais (le non-remboursement) est un peu une mesure de mépris et d’indifférence à l’égard du sort de certaines femmes. La plupart du temps de très jeunes filles privées de ressources. »
L’Union des femmes françaises :
regrette vivement la décision gouvernementale qui atteint d’une part les femmes aux ressources les plus modestes et laisse d’autre part, l’IVG au rang des actes médicaux non-reconnus, en quelque sorte marginaux. L’UFF souhaite que cette décision soit réexaminée.
Choisir :
« Le remboursement de l’IVG tué dans l’œuf. »
Malgré les promesses réitérées, le gouvernement vient d’annoncer que 1TVG ne sera pas remboursée par la Sécurité Sociale (...) Pourtant, dès avant le vote de la loi Veil (1974) la gauche entière (pas encore au pouvoir) n’avait-elle pas demandé ce remboursement ?
Entre les deux tours, François Mitterrand, alors candidat à la présidence, lors du débat que Choisir avait organisé (28 avril 1981) s’y était personnellement engagé ; promesse renouvelée solennellement et officiellement le 8 mars 1982 à l’occasion de la journée des femmes.
Depuis un an cette décision était également une des seules promesses concrètes du ministère des Droits de la Femme, avec effet au premier septembre 1982.
Le Mouvement « Choisir la cause des femmes » s’indigne de cette décision, et estime qu’il y a abus de confiance caractérisé de la part d’un gouvernement que les femmes ont contribué à mettre au pouvoir.
AVORTEMENT leur part que tous se sont élevés contre la décision gouvernementale. Ceci n’est malheureusement pas étonnant. Accepter de mobiliser pour le 23 de manière unitaire pour le remboursement de l’avortement et le droit à l’avortement c’est dire ouvertement que les femmes et les travailleurs ne doivent faire confiance qu’à leurs luttes pour imposer leurs revendications. Ceci est vrai pour l’avortement comme pour la Sécurité sociale, les salaires etc. Ce n’est évidemment pas la voie que suivent aujourd’hui toutes les directions syndicales (CGT -CFDT -FEN) qui ont pris le parti de soutenir la politique d’austérité du gouvernement malgré quelques réserves...
La LCR en revanche, tout en regrettant que les organisations politiques n’aient pas en tant que telles été invitées aux réunions et aux discussions unitaires, mettra toutes ses forces dans la mobilisation du 23. Mais nous réaffirmons que pour nous, ce qui est à l’ordre du jour, ce ne sont pas seulement des mobilisations régionales éclatées le 23 octobre prochain mais une grande manifestation nationale à Paris qui fasse entendre au gouvernement la voix des femmes et de tous ceux qui soutiennent leur combat. Et à ceux qui craignent de faire ainsi le jeu de la droite, nous répondons : est-ce faire le jeu de la droite que de dire au gouvernement : tenez vos promesses, appliquez les engagements que vous avez pris, remboursez l’avortement et de le dire suffisamment haut et fort pour que le gouvernement ne puisse tergiverser. La meilleure preuve que non, c’est que la droite, elle, applaudit lorsque le gouvernement renonce à tenir ses promesses.
Si nous obligeons le gouvernement à tenir ses engagements, cela donnera de nouveau confiance aux femmes et aux travailleurs. C’est la condition pour que y compris aux prochaines élections municipales la gauche soit victorieuse.
Appel à de grandes manifestations à Paris et en province le 23 octobre 1982 pour le remboursement de l’interruption volontaire de grossesse par la sécurité sociale
Le 8 mars 1982, à l’occasion de la Journée internationale des femmes, Pierre Mauroy, Premier ministre, annonçait pour la rentrée le remboursement de l’interruption de grossesse par la Sécurité sociale.
Aujourd’hui, aucun projet de loi n’a été mis à l’ordre du jour de l’Assemblée nationale, et M. Bérégovoy, ministre de la Solidarité, a annoncé le report du remboursement de l’interruption de grossesse en des termes inacceptables.
Ce remboursement est une mesure minimum indispensable de justice sociale ; il est loin de résoudre l’ensemble des problèmes posés par l’avortement, mais la Sécurité sociale est un acquis des travailleuses et des travailleurs et nous exigeons ce remboursement. Nous exigeons aussi que les engagements pris soient respectés : le droit à l’avortement pour toutes les femmes. Les femmes attendent du gouvernement qu’il tienne ses promesses dès maintenant.
C’est la condition pour entraîner dans la mobilisation des milliers de femmes aujourd’hui écœurées par les derniers choix du gouvernement. C’est la condition pour que nos revendications soient satisfaites.
URP-CFDT, Coordination nationale des Groupes femmes, Choisir, MFPF, MLAC, CRIF, MIFAS Jeunes Femmes, Féminisme et Politique, Centre Simone de Beauvoir, CUARH, Collectif Bichat, ANCIC, CNAF AL, SNB-FEN, UNE ID, CSF, CSCU, Association populaire et familiale, Syndicat de la Magistrature, SMG, USM, Fédération nationale de la Libre Pensée.
Pétition à retourner au MFPF 10, rue Vivienne 75002 Paris.
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