Pour commencer ce dossier, nous sommes allées interviewer Gilberte Deboisvieux, une avocate spécialiste du droit de la famille, qui a par ailleurs participé à plusieurs occasions à des groupes de réflexion sur le divorce. Nous la remercions d’avoir bien voulu répondre à nos questions.
♦ On parle de plus en plus souvent, à propos du divorce, de « l’archaïsme » de la justice qui continue à priver les pères de leurs enfants sans tenir compte de l’évolution de la société, en particulier du désir des pères d’assumer leur paternité. Qu 'en est-il au juste ?
Les enfants sont en effet confiés aux mères dans 85 % des cas environ. Mais ce que l’on oublie toujours de dire, c’est qu’il y a à peu près 80 % des pères qui ne demandent pas la garde de leurs enfants, ou qui ne formulent qu’un vague souhait de garde conjointe, ce souhait étant plutôt destiné à les déculpabiliser par rapport aux responsabilités qu’ils devraient assumer envers leurs enfants : en effet, il arrive fréquemment que lorsqu’on leur propose une autorité parentale conjointe, ils finissent par refuser, en disant que ce serait trop difficile à organiser.
J’ai eu plusieurs fois ce genre de situation dans mes dossiers. Pour être objectif, il faut dire qu’il y a aussi des femmes qui revendiquent la garde alors qu’en fait elles ne la désirent pas vraiment.
S’avouer à soi-mème qu’on ne souhaite pas la garde de ses enfants, c’est quelque chose de tellement intolérable — parce que l’image de la femme est encore celle de « la bonne mère » — qu’en général ces femmes ne se rendent pas compte de leurs désirs réels, et demandent un droit de garde qu’elles assumeront plus ou moins bien. Cela arrive. Ceci dit, c’est quand même relativement exceptionnel.
Sur les 20 % de pères qui demandent la garde de leurs enfants, la moitié environ l’obtient. Il y a des cas, mais assez rares, où la mère ne démande pas la garde : par exemple si c’est elle qui a quitté le domicile conjugal en laissant son mari et ses enfants, dans ce cas elle sait qu’elle n’a quasiment aucune chance de récupérer les enfants. J’ai vu aussi des cas où la femme laissait la garde au père comme une « thérapie » pour celui-ci, parce qu’il était complètement dépressif ou même suicidaire ; ce qui est un rôle terrible pour des enfants, même si la mère reste très proche !
♦ Mais dans les cas où il y a conflit pour la garde, quand les deux parents la demandent, n’est-elle pas confiée quasi automatiquement à la mère ? C’est du moins ce qu’affirment les mouvements de pères.
Non, ce n’est pas du tout automatique. Si les deux parents se sont occupés des enfants pendant la période de vie commune, s’ils ont tous les deux une situation qui leur permet de recevoir les enfants — un travail, un logement — et s’ils ne tiennent pas un discours « revanchard » (les enquêteurs sont assez sensibles à cela), les deux parents ont des chances équivalentes.
♦ Qu’est-ce qui motive alors la décision d’accorder la garde à l’un ou à l’autre ?
C’est uniquement le système de valeurs du juge. La loi lui délègue un pouvoir très grand, dans la mesure où il doit trancher en fonction de « l’intérêt de l’enfant » et où cette notion n’est pas définie par la loi : il va considérer ce que lui estime le meilleur pour l’enfant. C’est vrai qu’il y a des juges qui privilégient systématiquement la mère, mais l’inverse existe aussi !
♦ Demande-t-on parfois l’avis des enfants ?
Vous avez des magistrats qui convoquent les enfants, à partir de dix-onze ans, pour les entendre. Je trouve cela très mauvais : demander à un enfant « Avec qui préfères-tu vivre ? » fait peser sur lui la responsabilité du choix, et donc développe chez lui un terrible sentiment de culpabilité !
♦ Un autre point en litige très fréquent dans les divorces, c’est la question des pensions alimentaires. Quelle est la situation aujourd’hui ?
J’ai l’impression que de ce côté il y a une légère amélioration, que les pensions sont quand même un peu plus payées qu’autrefois. D’abord grâce au texte de 1973 qui a instauré la procédure de paiement direct sur salaire, sur simple demande formée auprès de l’huissier : c’est une menace efficace, au moins pour les salariés. Et puis il y a peut-être une prise de conscience un peu plus grande, de la part du parent débiteur, de ce que l’argent versé est bien pour les enfants, et que l’intérêt de l’enfant doit être compris dans tous les sens du terme. Ceci dit, il y a toujours un nombre énorme de pensions qui sont mal ou pas du tout payées ! Par ailleurs, le montant des pensions est très souvent dérisoire : parfois trois cents francs par mois seulement ! Ce qui est curieux, c’est que lorsqu’on fixe le montant des pensions alimentaires, on tient toujours compte de la situation du parent débiteur, on analyse tous ses postes budgétaires, toutes ses dépenses, s’il a des crédits ou non, etc. Par contre, on tient rarement compte de ces éléments pour le parent « créancier ». On dira d’un père : « Oh, le pauvre, il ne lui reste que cela pour vivre », mais ce que la femme chargée d’enfants a pour vivre, on y fera moins attention ! Or, ce qu’il faut savoir, c’est que le divorce « moyen », le divorce le plus courant, c’est un divorce de gens relativement peu aisés, dans lequel la garde n’est pas sollicitée par le père et est confiée à la mère, où les pensions fixées pour les enfants sont ridicules : la femme restée seule avec ses enfants survit à peine, dans des conditions épouvantables, et à quel prix ! Cela c’est la norme, mais on oubüe toujours d’en parler car c’est banal : lors de l’émission « Droit de réponse » à la télévision, cette question a été totalement passée sous silence ! Je crois qu’il faudrait le rappeler tout le temps, car cette situation est commune à un nombre considérable de femmes.
Mais on touche là à quelque chose d’extrêmement sensible : le père a toujours l’impression, même quand il ne verse que trois cents francs par mois, que c’est encore trop, et que la femme avec cet argent va aller se payer des séances chez le coiffeur, au lieu de le consacrer à l’enfant. Combien de fois j’ai entendu des pères dire : « Mais comment vais-je contrôler l’utilisation de cet argent ? », alors que ce sont des pensions dérisoires, de cinq cents, six cents francs ? Ils ne se rendent vraiment pas compte de ce que représente le coût d’un enfant !
♦ Nous avons parlé jusqu’ici des cas de divorces « classiques », avec garde « unilatérale » confiée à l’un des parents, et droit de visite et d’hébergement pour le parent non gardien. Mais depuis une dizaine d’années, on a vu se développer d’autres solutions : garde conjointe, garde alternée, etc. Pouvez-vous faire le point sur ces différents types de garde, et nous donner votre point de vue ?
Pour commencer, il faut préciser le sens exact de ces termes : il ne faut pas confondre garde et autorité parentale. Le droit (et le devoir) de garde n’est qu’un des attributs de l’autorité parentale. Plusieurs cas de figure sont donc envisageables : il peut y avoir autorité parentale conjointe dans tous ses attributs, c’est-à-dire avec garde conjointe. Mais on a le plus souvent une solution intermédiaire : les deux parents exercent conjointement l’autorité parentale (c’est-à-dire qu’ils ont tous les deux un droit de regard et d’intervention sur l’éducation, l’orientation, la scolarité de l’enfant, et pas seulement un droit d’information), mais l’enfant aura sa résidence principale chez l’un ou l’autre des parents.
Ceci ne doit pas être confondu avec la garde alternée. Là l’autorité parentale est exercée alternativement, et les périodes sont réglementées : cela peut être une semaine chez l’un, une semaine chez l’autre, ou un mois-un mois, ou un an-un an. A mon avis, cette solution est une catastrophe pour les enfants parce qu’ils ont besoin de points de repère, qu’ils ont besoin d’un centre de vie, d’un lieu où ils ont leur décor, leurs copains, etc. Il y a eu des rapports de psychologues assez alarmants à ce propos, qui déconseillent la garde alternée parce que cela déstabilise l’enfant et le perturbe profondément. Il y a eu également, en 1983, une circulaire de la Chancellerie demandant qu’il n’y ait plus de garde alternée, encourageant par contre la garde conjointe. Pendant quelque temps, on a vu des magistrats, dans certaines juridictions, qui instauraient systématiquement la garde conjointe, même quand les parents étaient en conflit et à couteaux tirés. Dans ces cas, c’était vraiment une catastrophe : des pères arrivaient n’importe quand, à n’importe quelle heure, pour voir leur enfant, et inversement des mères exigeaient n’importe quand qu’on leur rende les enfants. Sans compter que beaucoup de pères prétendaient que dans la mesure où il y avait garde conjointe, ils n’avaient pas de pension à payer. Bref, c’était épouvantable. Alors on est revenu un peu en arrière, et la jurisprudence à peu près courante aujourd’hui, en tout cas dans la région parisienne, c’est que la garde conjointe n’est accordée que lorsque les parents sont bien d’accord sur ses modalités et si possible que cette situation a déjà été instaurée entre eux depuis un certain temps.
♦ Les mouvements de pères, eux, revendiquent plus ou moins la garde conjointe systématique. Qu’en pensez-vous ?
Je crois qu’on ne peut pas avoir de position de principe en ce domaine, il faut être extrêmement souple, faire du coup par coup. La garde conjointe peut être une bonne solution dans certains cas : mais cela demande un minimum d’accord. Vouloir l’imposer me paraît aberrant. J’ai l’impression qu’en fait, derrière cela, c’est bien souvent autre chose qui est en jeu, c’est le refus de la séparation. J’ai l’impression que ce genre de solutions — que l’on croit être des solutions ! — est destiné en réalité à gommer la séparation, notamment vis-à-vis des enfants. Or, je pense que l’on ne peut pas faire l’économie de cette séparation, on ne peut pas faire comme si elle n’existait pas pour les enfants : ils ne savent alors plus où ils en sont, et c’est finalement plus perturbant pour eux. C’est totalement faux de dire qu’un divorce, c’est forcément un drame pour les enfants : tout dépend de la façon dont la séparation est vécue et dont elle leur est présentée. Le plus important pour eux, c’est qu’ils n’aient pas l’impression d’être responsables de la séparation de leurs parents, et qu’ils ne se sentent pas abandonnés. Si l’enfant est rassuré sur le fait qu’il ne perd rien, s’il sent que malgré la séparation il ne perdra pas pour autant l’autre parent, et qu’il ne perdra pas non plus l’amour du parent chez qui il vit s’il va voir l’autre avec plaisir, il ne vivra pas la séparation de manière dramatique. C’est vrai qu’il y a, surtout au début, des périodes difficiles, mais ensuite l’enfant finit pas se repérer dans les évolutions différentes de ses parents. A l’extrême, je dirais même que cela le rend plus ouvert, plus intelligent.
Evidemment, cela suppose que les parents arrivent à régler toutes ces questions, et ce n’est pas toujours facile, parce qu’il y a, chez l’un et chez l’autre, beaucoup de fantasmes, de peur de perdre l’amour de l’enfant. Souvent, l’un d’eux a le sentiment que l’enfant va se mettre à préférer l’autre et qu’il va le perdre. En conséquence, il cherchera, inconsciemment, à établir des barrages pour que les contacts ne soient pas trop fréquents. C’est assez courant. Il ne s’agit pas de haine profonde pour l’autre parent, mais simplement d’angoisse. Pour que les choses se passent bien, il faut donc que les parents soient assez au clair vis-à-vis d’eux-mêmes, qu’ils soient un peu adultes. C’est beaucoup demander, oui, mais c’est cela qui permet que le divorce se passe bien.
♦ L’argumentation des mouvements qui revendiquent la garde conjointe est assez séduisante, à première vue, puisqu’elle s’appuie sur l’idée d’égalité parentale et sur la critique de la division traditionnelle des rôles. Mais vous avez laissé entendre, tout à l’heure, que la réalité était souvent plus prosaïque et que la garde conjointe n’était parfois qu’un prétexte pour ne pas payer de pension alimentaire. Pouvez-vous expliquer sur quoi vous vous basez pour dire cela ?
Là encore il ne faut pas systématiser, mais je peux citer des affaires que j’ai rencontrées à plusieurs reprises dans les dossiers que j’ai eu à traiter. Par exemple, j’ai vu des pères qui ne demandaient la garde conjointe qu’après la fixation officielle du montant des pensions alimentaires, ou après une mesure de paiement direct des pensions sur leur salaire : jusque-là, tant qu’ils n’étaient pas obligés de payer, ou tant qu’ils avaient pu s’arranger pour ne rien verser, ils n’avaient jamais parlé de garde conjointe... L’autre aspect du problème, ce sont les cas où la garde conjointe est demandée et acceptée dès le début, où un parent ne verse aucune contribution puisque, dit-il, « les enfants viennent chez moi quand ils le veulent », mais où dans les faits, ceux-ci sont presque tout le temps chez l’autre parent. Et cette revendication de non-paiement de la pension alimentaire est avancée quasi systématiquement dans le cadre de la garde conjointe. Alors on ne peut s’empêcher de se poser la question : qu’est-ce qui motive quoi dans cette affaire? Les mouvements de pères piègent les femmes avec la récupération du discours féministe sur le partage des rôles, parce qu’il est difficile de dire au père de ses enfants : « On n’a pas confiance . » Mais les faits sont quand même là !
Bien sûr, il ne s’agit pas de nier la perte que représente pour le père le fait de ne plus vivre quotidiennement avec son enfant. C’est vrai qu’il y a souvent, dans les demandes de garde conjointe, une souffrance véritable du père. Mais là encore, je ne peux relater que ce que j’ai constaté : il y a des pères qui manifestent une angoisse intolérable, qui donnent l’impression qu’ils vont perdre leur enfant si la garde est confiée à la mère ; alors qu’en fait, on s’en aperçoit assez vite, c’est avant tout le sentiment de leur identité qui est en jeu. Parce que c’est leur femme qui a demandé le divorce, parce qu’elle a ainsi brisé l’institution familiale. Il ne faut pas oublier que les femmes représentent 70 % des « demandeurs » en divorce, même si elles ne sont pas à l’origine de la désunion familiale. Les hommes préfèrent souvent une institution vide de sens plutôt que le vide tout court. Ils vivent cet événement comme une remise en cause profonde de leur identité. Ils se raccrochent alors à ce qui peut survivre de la famille, c’est-à-dire les enfants. Les enfants, c’est aussi la mère, et donc leur femme : en demandant la garde conjointe, quelque part ils pensent garder ainsi un morceau de leur femme, c’est une manière de ne pas accepter le travail de deuil.
C’est vrai aussi, il faut le dire, qu’il y a des femmes qui sont systématiquement négatives à l’égard du père, qui sont d’une rigidité absolue, calculant le temps de visite à la demi-heure près, et ne se rendent pas compte des dégâts qu’elles font ainsi. Lorsqu’une femme divorce, elle acquiert un certain pouvoir, puisqu’elle devient à la fois la mère et le père ; et quand le père revendique son droit à intervenir dans la vie de ses enfants, elle ressent parfois cela comme une ingérence intolérable, comme une perte de pouvoir, elle se défend et refuse totalement l’intervention du père. Cela existe, et c’est dramatique. Mais imposer la garde conjointe quand il y a conflit serait catastrophique : mieux vaut des limites fixées par la loi, aussi insatisfaisantes soient-elles, que pas de limites du tout, car c’est la porte ouverte au conflit permanent. La garde conjointe, dans le principe, je suis pour, mais encore faut-il que les parents soient d’accord. Par contre, l’instaurer comme un principe de départ, je suis tout à fait contre.
Et puis n’oublions pas la réalité, qui est aujourd’hui encore celle d’une grande partie des divorces, où non seulement la majorité des pères ne demandent pas la garde des enfants, mais bien souvent n’exercent pas leur droit de visite et d’hébergement : le père refait sa vie ailleurs et petit à petit se détache de ses enfants, avec la souffrance que cette démission entraîne pour ces derniers !
Propos recueillis par Anne-Marie Granger et Sabine Jersey