Les seigneurs ont changé de nature, ils sont patrons, petits chefs ou simples collègues de travail ; le droit de cuissage se nomme désormais « harcèlement sexuel ». Mais les victimes restent toujours les femmes. Qu’est-ce qui caractérise le harcèlement sexuel au travail ? Quelle est l’attitude des femmes face à cela ? Quels recours peuvent-elles avoir ? Ce sont des questions qui commencent à être débattues publiquement. Certains pays comme les Etats-Unis et le Canada ont les réponses les plus avancées.
Le lieu de travail est un lieu anonyme dans le sens où les femmes n’y sont pas considérées comme mères, épouses, ou filles d’un homme (excepté dans les cas où les membres d’une même famille travaillent ensemble, comme dans l’agriculture). Dans cet anonymat se répand l’idée que les dactylos, les secrétaires, les infirmières, les ouvrières sont les proies toutes désignées de la hiérarchie masculine. De plus, la lutte des femmes pour leur libération est interprétée par la plupart des hommes comme la possibilité de « s’offrir » les femmes à leur gré.
Le lieu de travail est aussi un lieu hiérarchisé, où les femmes se trouvent le plus souvent en position subalterne. En tant que femmes et subordonnées, elles sont exposées à double titre à l’agression des chefs. Une femme cadre, en revanche, sera plus à l’abri.
Qu’un petit chef abusant de son pouvoir hiérarchique harcèle sexuellement une collègue, où est le problème ? — entend-on dire souvent... Les femmes ont voulu travailler, qu’elles assument ! Dans ces situations, la solidarité masculine joue à plein, la conscience de classe se perd dans les fantasmes, au point que certains semblent même regretter de ne pas posséder l’espace d’un instant ce pouvoir de pression sur les femmes. La « puissance » du chef à ce moment là n’est plus contestée, le chantage au licenciement et l’abus de pouvoir sont banalisés. Le groupe masculin se sent rassuré par cette manifestation de virilité et de domination.
En revanche, si une femme vit de son plein gré une relation sexuelle avec un collègue de travail, alors là rien ne va plus. Certains s’empressent de lui donner une réputation détestable. Les ressorts psychologiques en cause sont de plusieurs ordres : c’est à la fois la frustration de ne pouvoir en faire autant, la projection soudaine sur leur propre femme, fille, etc., et la peur panique d’une « impuissance » devant cette affirmation du désir des femmes. Dans ces circonstances, le lieu de travail perd son anonymat pour ressembler davantage à une petite ville de province où chacun épie les faits et gestes des autres, notamment des femmes.
Les femmes et le harcèlement sexuel
Le harcèlement sexuel au travail s’exprime et se ressent plus ou moins violemment. L’éventail de ses manifestations est large : posters de femmes nues affichés à l’atelier ou au bureau, langage grossier, plaisanteries sexistes directes ou à l’adresse des autres femmes, sifflements, invitations à un rapport sexuel, chantage sexuel à l’emploi, attouchements, plus rarement viols.
Il semblerait que le harcèlement sexuel pratiqué dans les bureaux soit plutôt individualisé, du fait sans doute de la mixité qui instaure un rapport de forces plus favorable aux femmes. En revanche, dans les métiers dits masculins, la présence de femmes en petit nombre provoquerait davantage un harcèlement collectif. Peut-être à cause d’un réflexe de défense des bastions masculins contre une présence jugée incongrue.
Les femmes peuvent vivre différemment ces agressions. Mais il faut bien voir qu’elles sont toutes surtout en situation d’inégalité professionnelle (salaires, emplois), ce qui fragilise leur confiance en elles-mêmes, et donc leur capacité de riposte. De plus, la mentalité masculine les enferme dans un rôle de séduction qui aiguise le sentiment de jalousie et brise souvent toute velléité de solidarité entre femmes.
Face au sexisme ordinaire (plaisanteries, affichage de femmes nues), les réactions des femmes varient de la dérision à l’indignation violente, en passant par l’adaptation de peur d’être exclue du groupe.
Si la violence physique au travail est sans doute rare, en revanche, le chantage direct à l’emploi de la part d’un supérieur hiérarchique est monnaie courante. Face à cela des femmes se taisent, intériorisant sans doute le rapport de subordination comme état naturel des choses, ou bien abusées par un comportement affectueux de leur chef dont elles ne perçoivent pas immédiatement les objectifs réels. Dans tous les cas, les effets psychologiques sont dramatiques : sentiment de dévalorisation, angoisse, maux de tête, nausée, insomnie, épuisement nerveux, etc. D’autres femmes seraient tentées de démissionner, surtout lors-qu’ayant refusé de se soumettre elles doivent subir brimades et humiliations. Trop rares sont les femmes qui engagent une action et saisissent les syndicats.
Pourquoi certaines femmes acceptent-elles de jouer le jeu ?
L’image, répandue par les feuilletons, la publicité ou les romans photos, de la secrétaire à l’ascension professionnelle fulgurante grâce aux « amabilités » du patron ne joue que pour une infime minorité de femmes. En revanche, les femmes seules avec enfant à charge constituent des victimes toutes désignées. Pour elles, l’angoisse du chômage est telle que leur « choix » de céder n’en est pas un.
L’accentuation actuelle de la crise économique ne va-t-elle pas placer un nombre croissant de femmes dans cette situation de vulnérabilité ? Le seuil de « tolérance » va-t-il se modifier ?
Les chiffres du harcèlement sexuel au travail connus depuis quatre ans sont inquiétants et exigent la mise en place de r recours efficaces pour les femmes. Les législations nord-américaines et canadiennes sont intéressantes à ce titre.
Ailleurs...
En 1983, un sondage de la CEE révèle que six Européennes sur cent sont victimes de harcèlement sexuel physique (l’enquête ne prend pas en compte les agressions verbales) sur leur lieu de travail, au moment de l’embauche ou à un quelconque stade de leur vie professionnelle. La France est au premier rang avec 8 % des femmes actives, harcelées, devant la Grande-Bretagne (7 %) et l’Italie (6 %).
Une étude américaine, menée par la revue Redbook et publiée en 1976, révélait que 88 % des 9 000 femmes interrogées avaient subi sous différentes formes le harcèlement sexuel au travail, et 48 % d’entre elles avaient déclaré avoir subi ou avoir personnellement eu connaissance de licenciements liés au harcèlement sexuel. Au Québec, 64 % des 2 465 femmes interrogées 1 affirmaient avoir subi un harcèlement sexuel au travail.
En matière juridique, le Canada et les USA sont les pays les plus avancés. La Commission des droits de la personne au Québec définit le harcèlement sexuel comme une « avance sexuelle portant atteinte au bien-être d’une femme ou d’un homme ou qui constitue un risque pour son emploi ». Cette commission instruit des plaintes et joue le rôle de médiateur entre les parties. A défaut de règlement amiable, elle peut formuler des recommandations et, si celles-ci ne sont pas suivies, recourir aux tribunaux au nom et avec le consentement de la victime. Il est également possible d’utiliser les conventions collectives comportant des clauses sur le harcèlement sexuel au travail.
Aux Etats-Unis, les débats juridiques datent de 1974. Le harcèlement sexuel est considéré comme une discrimination par les tribunaux. Ainsi, lorsqu’il est exercé par un supérieur, les tribunaux exigent que les femmes apportent la preuve que les employés de sexe masculin ne sont pas soumis aux mêmes conditions. Ce qui est faire l’impasse, comme le soulignent les féministes américaines, sur le lien étroit entre harcèlement sexuel et statut des femmes au travail.
... et ici
En France, l’Association contre les violences faites aux femmes au travail a été fondée le 12 juin 1985 2. Son but est de sensibiliser l’opinion publique et de défendre les femmes agressées. Elle ouvre également quelques pistes de réflexion sur les voies de recours juridique.
Il est toujours possible d’utiliser les articles du Code pénal traitant de l’outrage à la pudeur, des violences, voies de fait, injures, diffamations ou viols, mais les effets en sont limités. Les femmes peuvent seulement obtenir des dommages et intérêts sans autre sanction pour le chef agresseur. Le Code du travail offre aussi des moyens de recours, bien que la notion de victime n’existe pas. Les lois Auroux qui tendent à limiter le pouvoir disciplinaire de la hiérarchie restent de même d’une efficacité limitée.
Les tribunaux pourraient juger, d’après l’article L 132-35 du Code du travail, que des sanctions (mutations arbitraires, licenciements par exemple) à l’encontre d’une femme ayant refusé le chantage sexuel d’un supérieur sont des restrictions injustifiées et disproportionnées aux droits et libertés des personnes. Ils pourraient également appliquer l’article L 122-445 qui stipule qu’aucun salarié ne peut être licencié ou sanctionné en raison de son sexe.
En réalité, il n’existe aucune jurisprudence faisant état de l’application de ces deux articles. Par ailleurs, l’article L 140-8 de la loi du 13 juillet 1983 fait obligation aux employeurs de fournir les éléments retenus pour justifier une inégalité de rémunérations contestée. Il serait probablement possible d’appliquer cet article à propos du respect des droits de la personne en exigeant que l’employeur appporte les preuves que tout a été mis en oeuvre contre la pratique du harcèlement sexuel au travail. L’Association soulève beaucoup d’autres questions : comment définir la limite entre le « consentement » et la contrainte, dans notre système « structurellement inégalitaire » ? Quelle réparation les femmes doivent-elles exiger? L’Association affirme en tout cas que toute femme agressée doit faire des démarches élémentaires : contacter les associations de femmes, les avocates sensibilisées à ce problème, préparer un dossier, recueillir des témoignages et obliger les syndicats à agir.
Parole de syndicat
Le harcèlement sexuel au travail pose le problème des revendications des femmes au niveau syndical.
« Intolérable atteinte à la dignité de la femme, écrit la CGT. Il faut que cela cesse ! Briser le carcan du silence et de la solitude. Passer de l’indignation individuelle à la lutte collective, c’est la bonne voie 3 . »
« Le harcèlement sexuel est une atteinte à la dignité de la personne humaine, affirme la CFDT, (...) une forme d’injustice. L’égalité professionnelle, la mixité de la section syndicale et de la représentation collective sont des moyens efficaces de prévention contre les risques de harcèlement sexuel. »
Mais il y a loin de la coupe aux lèvres, et que se passe-t-il quand un syndicaliste est l’agresseur? Hier des commissions syndicales femmes, des groupes féministes pouvaient exercer une pression réelle. Aujourd’hui, plus rares, elles restent toujours nécessaires. Certaines luttes en témoignent : pour lutter contre l’inertie « naturelle » à dénoncer la violence que subissent les femmes au travail, il faut beaucoup d’énergie.
Les femmes ont au total peu d’alliés pour lutter contre le harcèlement sexuel. Même les « bons » copains sont souvent des spectateurs ironisant sur notre manque d’humour. La loi du silence est comme une chappe de plomb.
Malgré cela depuis de longues années des femmes ont lutté. Des voix se sont élevées pour dénoncer la perpétuation du droit de cuissage jusqu’à nos jours. Des grèves ont éclaté (la première en 1905 !), des arrêts de travail, des manifestations. Contre les contremaîtres maîtres-chanteurs, contre l’avancement « selon les faveurs », contre les promotions des jolies jambes, contre les « simulacres de viol », « pour l’honneur ». Et ces mouvements, ponctuellement, ont eu gain de cause.
Il faut affirmer et convaincre les sceptiques que d’autres relations sont possibles sur les lieux de travail. On peut imaginer des rapports entre les hommes et les femmes qui ne soient pas fondés sur l’agression ; l’agressée en est la victime principale, mais que peut en tirer l’agresseur ?
Pour éradiquer cette violence, il faudrait une véritable révolution culturelle, imposant une autre image de la femme fondée sur le respect.
Natacha Brink Catherine Rosehill
Notes
- 1. Selon Monique Seguin, au colloque du «Droit des femmes sur le harcèlement sexuel au travail », en octobre 1985.
- 2. 71, rue Saint-Jacques, 75005 Paris. Tel : 43 29 86 52.
- 3. Le 19 juin 1986 eut lieu le procès pour diffamation contre Antoinette (revue de la CGT). Deux journalistes de cette revue et l’employée des PTT victime de chantage sexuel par un receveur étaient inculpées. Ce fut l’occasion la plus récente de mettre publiquement en accusation le harcèlement sexuel au travail.