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ün directeur en procès
Le 10 juin 1992 s’est tenu à Lille un procès d’un genre nouveau. Les faits dont devait répondre le directeur d’un Centre de formation n’étaient pourtant que la « nième » répétition de pratiques qui remontent à l’arrivée des femmes dans le monde du travail et qu'on nomme aujourd'hui harcèlement sexuel.
La nouveauté ne réside que dans la tenue d’un débat public. Mais la portée de cette avancée constitue un atout majeur pour les femmes. Nos correspondantes du Nord font le point.
Lui : un directeur-excellent-professionnel.
Elles : des salariées-précaires-sans histoire-et pourtant. . .
Elles et eux : des travailleurs-qui-un-jour-en-ont-eu-marre.
Où ça ? Au Centre d’Action éducative (CEA) de Tourcoing, entreprise gérée par une association loi 1901, dotée d’une trop bonne carte de visite :
Le Conseil d’administration : la crème, des “propres” sur eux, dont certains noms rappellent ceux des patrons des grandes filatures du début du siècle.
La charte, remplie de bonnes intentions, dont un préambule qui relève plus de l’imaginaire que du réel : “Tout homme porte en lui une dignité inaliénable ”.
Quand ça ? En 1989 (c’est sûr), et... peut-être aussi en 1988, 1987... Tout ce que l’on sait, c’est que Monsieur exerçait en sa qualité depuis 1982 et était devenu Secrétaire général de l’association.
Pourquoi ça ? Parce que, tout simplement et comme il l’a déclaré, le directeur agissait “en tant qu ’homme ”, de ceux qui se sentent “l ’âme d’un charmeur”. Qu’on se rassure, lui-même considérait ses gestes comme très occasionnels.
Et c ’est quoi, ça ?
— Vu par les travailleuses, et comme elles l’ont exprimé dans une pétition en septembre 1989, ce sont des “pratiques moyenâgeuses de droit de cuissage avec, en contrepartie, le renouvellement du contrat de travail. ”
— Vu par le juge d’instruction, ce sont des “attentats à la pudeur de la part de personnes ayant autorité. ”
— Vu par le Conseil d’administration... Aucune remarque désobligeante sur le Directeur ne lui est parvenue.
— Vu par le délégué du personnel... Les femmes s’étaient confiées à lui... il a gardé les confidences pour lui. Un peu comme à confesse !
— Vu par l’avocate des trois femmes plaignantes et du Planning familial (partie civile), il s’agit de plusieurs graves attentats à la pudeur avec agressions, dont un s’apparente au viol. Elle précisera que six autres femmes, présentes dans la salle et qui avaient porté plainte, se sont vu opposer un non-lieu. Elles étaient en fait victimes de harcèlement sexuel... mais les faits étaient antérieurs à la loi.
— Vu par les deux avocats blindés de la défense (l’un connu pour être très proche du PS, l’autre tête de pont des mouvements de la Condition paternelle sur Lille), la plaidoirie se résume en cette phrase-slogan éminemment réactionnaire et qui traduit bien l’absence d’arguments tangibles : “Faites ce que vous voudrez, mais, de grâce, laissez-nous (aux hommes, NDLR) la séduction ” (sic !).
— Vu par le procureur, ce sont trois attentats à la pudeur, dont un avec faits particulièrement graves, conjuguant, selon les termes de la loi, violence, contrainte et surprise. “On est devant un directeur qui ne sait pas ce qu ’est le respect du corps humain ”, précise-t-il.
— Vu par le comité de soutien, créé fin 1989 à l’initiative des Cahiers du féminisme avec le MFPF, l’association Du côté des femmes, l’Union locale CFDT, l’Union des femmes françaises (UFF), la Ligue des droits de l’homme et l’AVFT, il s’agit de ces atteintes perpétrées contre les femmes au travail dont on se félicite qu’elles soient enfin portées devant les tribunaux.
Le jour du procès, la salle du tribunal était comble. Peu d’hommes, de nombreuses femmes portant le badge : “Au travail, Egalité = Dignité”.
La peine requise -dix-huit mois dont douze avec sursis -a été retenue en délibéré le 24 juin. Monsieur le directeur a, bien sûr, fait appel...
Il convient maintenant, de tenter de comprendre, à travers cet exemple, à la lumière de ce qu’ont exprimé ces femmes, pourquoi, en 1992, de tels faits sont toujours perpétrés, et comment il est possible de briser le mur du silence et de la honte qui les entoure encore.
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Ce n’est pas un hasard si certains noms de personnalités locales mêlées de près à cette affaire nous ont ramenées au début du siècle, à ces temps d’exploitation à outrance où le contremaître, dans le textile, s’octroyait et se voyait octroyer toutes sortes de droits sur l’ouvrière. On aimerait pouvoir dire ici que ce temps est révolu. Mais il faut au contraire contrecarrer le discours actuel selon lequel il n’y aurait plus d’écarts sociaux majeurs, voire plus de classe ouvrière.
La précarité... à la limite du naufrage
L’ouvrière aujourd’hui, c’est F., c’est M.C., c’est M., formatrices embauchées sous contrats à durée déterminée, comme la quasi totalité du personnel formateur, le plus riche exemple étant celui d’une collègue qui a vu son contrat renouvelé dix-sept fois ! Cette donnée n’est pas mince et vaut qu’on s’y attarde. L’un des avocats du directeur criait au loup en dénonçant ce procès “super prud’hommal”, prétextant que finalement “le contrat à durée déterminée protège mieux que le contrat à durée indéterminée car il y a un terme à respecter ” (sic !).
L’avocate des femmes analysait autrement la situation : “Là où l’employeur parle d’élasticité, le personnel parle de précarité ’’.
Et c’est bien de cette situation que le “fauteur” s’est saisi pour agir, usant de l’insécurité de l’emploi dans un contexte de chômage accru pour finalement la transformer en infâme chantage : ça ou la porte.
Les mesures qui, depuis une dizaine d’années, sont venues littéralement percuter le droit du travail réunissent les conditions pernicieuses pour de nouvelles soumissions, pour une exploitation new-look, et elles sont nombreuses ! Qu’il s’agisse des contrats emploi-solidarité (une récente consigne ministérielle demande aux hôpitaux publics de recruter sous ce mode 10 % de leur effectif), des contrats dits de qualification, dont la base de rémunération est 30 % du SMIC, des emplois à domicile (piqueuses payées à la pièce par les chaînes de vente textile), ou encore du temps partiel, avec les récentes mesures d’encouragement dans le privé (embauchez un temps partiel ou transformez un temps plein en temps partiel entre le 1er septembre et le 31 décembre 1992, vous aurez 30 % de réduction des charges patronales... un gadget, quoi !) et les incitations à une introduction massive du temps partiel dans le public et notamment les hôpitaux ; qu’il s’agisse de la traduction douloureuse de l’accord de 1987 sur la flexibilité avec, par exemple, l’annualisation du temps partiel à la Redoute (périodes bleues, blanches ou rouges, à votre gré... avec bien sûr rémunération modulable à la clé), ou du discours de rentrée de Jean Kaspar, secrétaire national de la CFDT, prônant l’annualisation du temps de travail...
Ces nombreux retours sur les acquis sociaux nous touchent tous, hommes et femmes. Mais il est aisé de comprendre que nombre d’entre eux visent en priorité les travailleuses car ils jouent sur la corde sensible du casse-tête per-
Autocollant diffusé par le Comité de soutien
manent de la gestion emploi-foyer-garde des enfants, et qu’ils augmentent notoirement la dépendance vis-à-vis de l’employeur et donc la nécessité, pour les salarié(e)s, de donner satisfaction coûte que coûte pour échapper au pire. Et quand “donner satisfaction” se décline au féminin. . .
De tels enjeux dépassent largement le débat “Promotion-canapé”. Et si ce film évoque le chantage sexuel à la promotion, il squeeze une autre réalité, plus prégnante, celle de la menace permanente du chômage et du lourd tribut payé par les femmes.
Une lame de fond qui dérange
Il est intéressant aussi de considérer les choses sous l’angle de l’analyse des rapports sociaux, comme cela a été fait au cours de ce procès. N’était-il pas juste et pertinent de partir de cette idée que l’entreprise, tout comme la famille d’ailleurs, n’est autre qu’un microcosme social ? Dès lors les rôles sont là, instaurés, comme immuables, et le rapport de domination devient la règle.
Il n’est pas étonnant d’assister au même moment à la mise à nu de deux réalités sociales telles que les violences dans la cellule familiale et les violences faites aux femmes au travail. Le ministère public a saisi ce parallèle dans son argumentaire, évoquant par exemple les violences sur mineurs, établissant une comparaison avec l’enfant qui ose dire, qui jette le pavé dans la mare.
“J’avais peur”, “Je ne pouvais pas risquer d’être mise à la porte”, “Il n ’y avait plus rien d’humain”. Le mur du silence, c’est bien cela, ce sont ces femmes pétrifiées, tétanisées, humiliées, démoralisées. Et, face à elles, contre elles, F institution-entreprise est là qui dresse son arsenal :
Autocollant diffusé par le Comité de soutien.
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Illustration tirée de l'Evènement du jeudi, n°391 du 30 avril 1992
Acte I : Elles ont jeté l’opprobre sociale et le directeur sera remercié par le Conseil d’administration. Autrement dit : on sauve l’honneur.
Acte II : Malheur à celles par qui le scandale arrive. La réaction patronale s’instaure : contre-pétition, pressions innommables, jusqu’au domicile des intéressées, pour qu’elles retirent leur plainte, et second chantage à l’emploi : “Si tu maintiens ta plainte ou ta déposition (pour les collègues qui témoignaient), on ne renouvelle pas ton contrat ”. Ce qui fut fait dans quatre cas. Et puis une instruction qui, comme par hasard, s’éternise !
Acte III : Le camp-entreprise se ressoude pour faire face. Plusieurs témoins membres du Conseil d’administration viennent faire à la barre toutes sortes d’éloges sur celui qu’ils ont écarté. Et le procès dit enfin tout haut ce qui était jusqu’alors chuchoté : le directeur est bel et bien parti avec une indemnité gracieuse de 200 000 Francs.
Alors, dans un tel contexte, quel remous d’oser dire quelque chose contre le directeur, d’ébranler le pouvoir, d’affronter la hiérarchie !
Comment reprendre la barre
Là, demanderez-vous, si autant de barrières se sont dressées, comment ces femmes ont-elles pu agir ? Individuellement, elles avaient bien parlé au délégué du personnel (sans étiquette). Un délégué brave, qui a entendu, qui était ennuyé... mais qui n’aurait pas fouetté un chat !
Le dénouement était donc ailleurs. C’est qu’en septembre 1989, le personnel formateur s’est réuni en assemblée générale parce qu’il en avait ras-le-bol de la dégradation des conditions de travail. Une rencontre bien banale pour évoquer l’absence de toilettes pour le personnel, et autres manques de matériel ad-hoc. Et c’est à cette occasion que les langues se sont déliées. Parce que l’une a dit à l’autre, et que l’autre a répondu “moi aussi, cela m ’est arrivé”. Parce que l’une après l’autre, elles se sont rendu compte qu’elles n’étaient plus seules.
On appellerait cela le début du rapport de forces, cette expression collective qui fait qu’ enfin les salarié(e)s décident, un jour ou l’autre, de redresser la tête. Ce jour-là, en tout cas, au CAE de Tourcoing, des salarié(e)s se parlaient vraiment pour la première fois. Surprenant, direz-vous ? Pas tellement, si l’on considère la tendance actuelle à l’individualisation des rapports de travail, à l’éclatement des statuts du personnel, à ce regain du “diviser pour mieux régner” qui fait qu’un directeur ou un cadre voit le salarié seul en entretien pour faire le point, le mettre en garde, lui confier un surcroît de travail. . . ou exercer toute autre pression.
Puis les collègues ont, timidement il est vrai -et pour certains d’entre eux seulement -embrayé. Mais il manquait encore l'arme de la réflexion pour une action efficacement menée. Pas d’organisation syndicale dans l’entreprise. Le soutien est venu de l’extérieur : alertées par une ancienne formatrice qui avait gardé le contact avec ses ex-collègues, les associations féministes ont constitué un comité de soutien, qui a rencontré les femmes, fait avec elles le travail de médiatisation et a largement contribué à ce qu’elles tiennent le coup pendant toute l’instruction et jusqu’au procès (qui, prévu en février, a été reporté à juin). Il est à noter que la commission “mixité” de l’Union locale CFDT a participé à l’action et en a fait une large information dans ses rangs.
Maintenant vous savez presque tout. Le mystère est levé. Le mouvement collectif constitue la meilleure parade contre le rempart honte/soumission.
Mais il reste du pain sur la planche, et notamment du côté des organisations syndicales, censées représenter les salariés et les salariées. On peut se permettre ici de parler à ce sujet de leur frilosité générale, de leur fâcheuse tendance à reléguer ces problèmes-là au rang de la sphère privée. D’ailleurs, malgré l’information portée par quelques militantes CFDT, aucun renfort syndical ne s’est manifesté le jour du procès. Et puis l’histoire est là : il faut bien rappeler que, chaque fois que les syndicats ont porté des revendications féministes, c’était parce qu’en leur sein des militantes n’avaient cessé de poser les problèmes, d’obliger au débat.
Oui, il reste du pain sur la planche... Mais, même si la tâche est rude, même si l’on est sûr qu’elle s’inscrit dans la durée, l’enjeu mérite qu’on s’y attache, qu’on s’y attèle pied à pied.
Dans un communiqué de presse diffusé à l’issue du procès, le comité de soutien a ainsi résumé le sens de son action et de ce procès : “Il n ’est pas question pour nous d ’applaudir à une répression individuelle mais de dissuader les éventuels contrevenants devant l’opinion, et d’encourager les femmes à faire valoir leurs droits. Au-delà du procès, il s ’agit de rappeler que les femmes ne sont pas des objets de consommation offerts aux désirs des hommes, tant dans le cadre du travail, de la société que de la famille. ”
Alexandra Chavatte
Illustration tirée de l'Evènement du jeudi, n°391 du 30 avril 1992