Quelle définition du harcèlement sexuel au travail ?
L ’ article ci-dessous a été publié dans le journal de nos camarades suisses La Brèche *. Il faisait suite à la mobilisation suscitée autour du cas d’une ouvrière de Genève, Maria, qui avait intenté une procédure au Tribunal des Prud’hommes contre son ex-employeur, l’entreprise d’horlogerie Gay Frères SA, au sujet du harcèlement sexuel dont elle avait été victime de la part de son chef d’atelier. Dans un premier temps, le tribunal, tout en reconnaissant le 29 novembre 1 988 la vraisemblance du harcèlement sexuel, avait néanmoins donné tort à Maria au seul motif que les faits dénoncés étaient « restés isolés et manquaient de gravité ». Le 25 novembre 1989, Maria retrouvait son honneur. La Chambre d’appel du Tribunal des Prud’hommes annulait le jugement précédent et dénonçait M. Gay, le patron, qui n ’ avait pas protégé son employée des agissements de son chef d’atelier. C’est une victoire pour le Collectif Viol-Secours, qui a soutenu Maria pendant un an et demi, et pour toutes les femmes qui veulent être respectées sur leur lieu de travail.
Lorsqu’on parle de définir le harcèlement sexuel, le débat tourne généralement autour du problème d’une éventuelle définition légale qui, comme on le sait, n’existe pas actuellement en Suisse.
Ce faisant, il me semble qu’on saute une étape préalable qui consisterait à approfondir le débat sur une définition que l’on pourrait appeler « sociale » du harcèlement sexuel, débarrassée des contraintes imposées par le système juridique en vigueur, et dont le but consisterait à rendre visible et à mieux cerner et comprendre un phénomène social qui n’est certes pas nouveau (cf. le droit de cuissage au Moyen Age), mais qui commence seulement depuis peu à être nommé.
Ceci renvoie à la question de l’invisibilité de l’oppression des femmes, elle-même liée à la séparation instituée par la société bourgeoise et patriarcale entre la sphère sociale et la sphère privée. Tant que l’oppression des femmes est considérée comme relevant du domaine privé, cela conduit à l’individualisation de cette oppression et à son invisibilité sociale.
Dans l’idéologie dominante, profondément intériorisée par la plupart des individus, hommes ou femmes, la violence et le viol conjugal ou le harcèlement sexuel, par exemple, sont des problèmes individuels et privés des femmes qui les vivent (ou, dans la version « progressiste », des hommes qui les causent). La traduction concrète de cette idéologie se remarque notamment à l’absence de toute réglementation légale spécifique des cas évoqués ci-dessus, voire même, pour le cas du harcèlement sexuel, à l’absence jusqu’à tout récemment de mot pour désigner cette réalité, censée faire partie de la vie « normale ». Nommer un problème, le définir, est un premier pas indispensable à la prise de conscience de son existence et de son caractère social et non privé.
Eléments fondamentaux d’une définition
Il serait vain de vouloir définir le harcèlement sexuel par une énumération de ses manifestations possibles. Une telle énumération ne serait jamais exhaustive, et une définition de ce genre laisserait inévitablement de côté toute une série d’autres manifestations.
La recherche d’une définition doit donc plutôt partir de critères généraux désignant les caractéristiques fondamentales du harcèlement sexuel, quelles qu’en soient les formes concrètes, qui peuvent varier pratiquement à l’infini.
A cet égard, les définitions proposées ou adoptées dans d’autres pays peuvent être en gros classées en trois catégories :
— une définition du harcèlement sexuel comme une forme de discrimination fondée sur le sexe (c’est le cas notamment aux Etats-Unis et au Canada).
— une définition du harcèlement sexuel comme problème relevant des « conditions de travail », comparable aux autres « nuisances » telles que bruit, odeur, émanations toxiques, etc. (on en trouve une illustration notamment dans un rapport d’expert des Communautés européennes).
— une définition du harcèlement sexuel comme une forme de violence contre les femmes (position défendue notamment par l’Association européenne contre les violences faites aux femmes au travail).
S’il est vrai que le harcèlement sexuel est un comportement qui vise les femmes dans l’immense majorité des cas, le définir comme un problème de discrimination fondée sur le sexe présente à mes yeux l’inconvénient de sous-entendre qu’un tel comportement serait acceptable s’il visait autant les hommes que les femmes !
D’autre part, et de nombreux exemples récents l’ont montré (qu’il suffise de se rappeler les débats autour de « l’égalité des sexes » en matière d’âge de la retraite ou de travail de nuit, entre autres), l’argument de l’égalité présente la très grande limite de ne pas exprimer, en soi, une exigence qualitative. Or, l’égalité dans l’oppression ou dans l’exploitation n’a bien évidemment aucun intérêt.
La lutte contre le harcèlement sexuel va au-delà d’une exigence de non-discrimination fondée sur le sexe : elle est porteuse d’une exigence qualitative d’amélioration de la situation des travail leuses quant au respect de leur dignité. Poser le problème en ces termes implique la reconnaissance du fait que le statut du travailleur masculin ne peut être érigé en modèle à atteindre ; il s’agit au contraire d’accorder une importance plus grande que cela n’a été fait jusqu’à présent par les syndicats et la gauche, aux multiples atteintes à la dignité des travailleurs (immigrés entre autres) qu’implique l’actuelle organisation des rapports de travail.
Envisager le harcèlement sexuel comme un problème de « conditions de travail » est encore moins acceptable, cette optique ayant pour effet de faire de ce phénomène un problème « technique » et d’occulter les rapports de pouvoir qui sont à la base du harcèlement sexuel (qu’il s’agisse du pouvoir hiérarchique dans l’entreprise, ou du pouvoir dont la société investit les hommes par rapport aux femmes en général). D’autre part, cette manière de poser le problème est liée à une position qui réduit la critique du harcèlement sexuel à ses effets négatifs sur la productivité, la rentabilité des travailleuses qui en sont victimes. Nous laissons pour notre part ce type de préoccupation au patronat...
Sexualité, violence et pouvoir
Le point de vue le plus intéressant me semble être celui qui définit le harcèlement sexuel comme une forme d’oppression et de violence, et qui pose donc le problème en termes d’articulation entre sexualité, violence et pouvoir.
Le harcèlement sexuel présente en effet un certain nombre de caractéristiques communes à toutes les formes de violence de nature sexuelle, notamment :
♦ l’abus de pouvoir ou l’exercice d’un rapport de forces ;
♦ la négation de la volonté propre de la femme -,
♦ le mépris à l’égard des femmes et leur réduction à un rôle d’objet perpétuellement à disposition des hommes.
Naturellement, la violence à l’oeuvre dans le harcèlement sexuel n’est pas nécessairement physique. Elle est souvent verbale, et peut faire un usage subtil du sous-entendu ou de l’allusion à double sens qui, en cas de réaction de la femme, garantit à l’auteur une porte de sortie honorable tout en lui donnant l’occasion de ridiculiser la femme... Elle peut aussi consister dans un simple état de fait, tel l’exemple fréquent dans les lieux de travail mixtes de l’affichage d’images, calendriers, etc., à caractère pornographique.
Mais ce qui est à l’œuvre, dans toutes les manifestations de harcèlement sexuel, de la plus ouvertement grossière à la plus subtile et « intello », c’est une seule et même logique : celle qui consiste à ramener la femme à sa nature sexuelle, à lui rappeler toujours et encore qu’elle n’est pas considérée avant tout comme collègue, employée, travailleuse, camarade, mais qu’elle se réduit à sa nature biologique féminine.
Ce rappel persistant et humiliant des femmes à leur nature sexuelle, cette « sexualisation » de leur personne, est analogue dans son mécanisme à celui qui est à l’œuvre dans le racisme, où le phénomène de « racisation » consiste précisément à rappeler à l’autre qu’avant d’être une personne humaine, il appartient à une race déterminée.
On peut donc tenter de définir le harcèlement sexuel comme la « sexualisation » de la personne de la femme, c’est-à-dire un rappel à sa nature sexuelle non voulu par elle et donc humiliant. C’est bien d’un comportement non désiré et non réciproque qu’il s’agit, et nous sommes évidemment à cent üeues des « rapports de séduction », de la « drague » ou de la « libre sexualité sur les lieux de travail », est-il nécessaire de le préciser...
En revanche, ne devraient à mon avis pas entrer dans une définition du harcèlement sexuel :
♦ son caractère répété : l’atteinte à la dignité d’une personne peut être réalisée par un seul acte, en tout cas lorsqu’il est d’une certaine gravité ;
♦ ses conséquences éventuelles sur la capacité de travail de la victime. Le harcèlement sexuel doit être combattu parce qu’il opprime les femmes, et non parce qu’il porterait atteinte à la productivité des travailleuses...
Définition « objective » ou « subjective » ?
Un malentendu qui me semble devoir être levé est celui du prétendu manque d’objectivité de la définition du harcèlement sexuel, qui serait fondée uniquement sur l’appréciation subjective de la plaignante.
Nous nous situons donc dans le cadre d’une éventuelle définition légale du harcèlement sexuel, puisque qui dit « plaignante » dit procédure de plainte actuellement inexistante en Suisse. La question préalable qui s’impose est de savoir ce que l’on entend par « objectivité » et si une telle chose existe. Dans une société divisée en classes, en catégories sociales ou de sexe ayant des intérêts divergents, quelle instance va fournir les critères de l’objectivité ?
Lorsqu’un ouvrier affirme avoir été licencié en raison de son activité syndicale et que son patron dit l’avoir ücencié pour des raisons économiques, par exemple, mettrions-nous en cause « l’objectivité » de la version du premier ? Dans un tel cas, nous ne nous poserions pas la question en termes d’objectivité ou de subjectivité, mais en termes de prise de parti. Notre conscience politique, syndicale, de classe nous fait prendre parti pour l’opprimé.
Pourquoi ce même raisonnement est-il si difficile à admettre dans le cas du harcèlement sexuel ? Ne serait-ce pas l’effet du vieux fantasme, du vieux stéréotype sexiste bien ancré qui veut que les femmes soient des êtres irrationnels (subjectifs, justement), voire menteuses et légèrement perverses ? Ce stéréotype ressurgit systématiquement à chaque procès pour viol, en dépit des études qui ont démontré qu’il n’y avait pas plus de fausses accusations en matière de viol que pour d’autres crimes et délits.
Oser dire non
Si l’on tente de faire abstraction de ces préjugés sexistes, il faut bien reconnaître qu’une définition légale du harcèlement sexuel ne poserait pas plus de problèmes, sur le plan de « l’objectivité », que n’en posent bon nombre d’autres infractions existantes dans la loi actuelle, notamment les délits dits « contre l’honneur » comme la diffamation, l’injure, etc. En réalité, le véritable problème que poserait une définition légale du harcèlement sexuel, ce n’est pas le risque de donner trop de poids à la subjectivité de la plaignante ; le vrai risque, qui lui est bien réel, c’est d’une part que la femme soit dans l’impossibi-üté d’apporter la preuve du harcèlement sexuel (problème hélas bien connu dans les cas de viol), et d’autre part que les tribunaux substituent leur propre appréciation subjective à celle de la plaignante, comme on l’a vu dans le cas de Maria où les juges ont cru bon de décréter que le harcèlement sexuel qu’elle avait subi n’était « pas grave ».
Pour conclure, il faut revenir à une réalité plus terre-à-terre : tous les discours (y compris celui qui précède...), toutes les lois sur le harcèlement sexuel ne serviront pas à grand-chose si dans la pratique les femmes n’osent pas ou ne peuvent pas dire non.
La campagne à long terme engagée à Genève par les forces féministes et syndicales regroupées dans le Comité contre le harcèlement sexuel vise précisément à créer les conditions pour que davantage de femmes osent parler, s’exprimer, dénoncer, dire non.
Une réelle possibilité d’autodétermination des femmes est en effet un préalable indispensable à la construction de rapports différents entre hommes et femmes, qui préfigurent la société solidaire pour laquelle nous nous battons.
Notes
- Anne-Marie Barone
- (Collectif Viol-Secours, Genève)
- * La Brèche n° 431, juin 1989. Sur ce procès et l’action du Collectif Viol-Secours, voir également les Cahiers du féminisme n° 49, été 1989.